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Maintien de salaire pendant un arrêt maladie : focus sur la part variable de la rémunération chez IBM
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Un salarié d'IBM, adhérent à la CFE-CGC, s'interroge sur le calcul de son maintien de salaire durant un arrêt maladie. La question centrale concerne l'inclusion de la part variable de sa rémunération, en plus de son salaire fixe contractuel (RTR chez IBM).
La problématique : salaire contractuel versus salaire réel
Le salarié, exerçant une fonction commerciale, perçoit un salaire composé d'une part fixe et d'une part variable. Pendant son arrêt maladie, IBM a maintenu son salaire au niveau de la seule part fixe contractuelle. Or, le salarié souhaite savoir si le calcul doit prendre en compte la moyenne des 12 derniers mois, incluant la part variable, conformément aux dispositions légales et conventionnelles.
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Vous êtes en Programme de Transition Retraite (PTR) ou vous pensez rentrer dans le programme et vous envisagez de rejoindre un Plan de Sauvegarde de l'Emploi (PSE) avant la fin de celui-ci. Comment sont calculées les nouvelles indemnités dans le cadre d'un PSE ?
Le salaire de référence pour le calcul des indemnités
Si vous renoncez à votre PTR pour une Mesure de Fin de Carrière (MFDC) dans le cadre d'un PSE, le calcul de vos indemnités de Plan de Départ Volontaire (PDV) se basera sur le salaire de référence défini par le PDV lui-même.
Comment est déterminé ce salaire de référence ?
Pour faire simple, on retient le montant le plus avantageux pour vous parmi :
- Votre salaire moyen de l'année civile précédente (N-1).
- Votre Rémunération Temps Réel (Rémunération Théorique de Référence).
- Le salaire minimum conventionnel de janvier de l'année en cours, ajusté à votre temps de travail.
Attention à la date d'entrée dans le PTR !
Le moment où vous avez rejoint le PTR a son importance :
- Si vous avez intégré le PTR pendant l'année civile du PDV (N), pas de souci, cela n'affecte pas votre salaire de référence.
- Par contre, si vous êtes entré dans le PTR l'année civile précédente (N-1), votre RTR de janvier de l'année N sera celle de votre temps réduit, et votre salaire moyen de l'année civile N-1 sera calculé au prorata de votre temps passé dans le programme.
Une prime PTR oubliée ?
Vous vous demandez ce qu'il advient de la prime incitative du PTR ? Eh bien, elle n'est pas prise en compte dans le calcul du salaire de référence. Pourquoi ? Tout simplement parce qu'en choisissant le PSE, vous renoncez aux primes du PTR pour bénéficier de celles, souvent plus intéressantes, du PDV. de même, vous renoncez aux primes de rachat de trimestre.
En résumé
Ce changement peut avoir des conséquences importantes sur le montant de vos indemnités. N'hésitez pas à vous rapprocher de vos élus pour poser vos questions.
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